Mentions légales

1. Éditeur du site et de l’application

• •Nom commercial : AfroMiam.
• •Exploitant : Thomas Stéphane Nguema Evié, personne physique, agissant sous le nom commercial AfroMiam (aucune société constituée).
• •Adresse d’établissement : [à compléter].
• •Courriel : contact@afromiam.ca.
• •Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : [à compléter].
• •Numéros de taxes (TPS / TVQ) : [à compléter] — l’exploitant facture les taxes applicables au Québec.

2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication des contenus est Thomas Stéphane Nguema Evié, joignable à contact@afromiam.ca.

3. Hébergement

L'application et le site sont hébergés sur la plateforme Base44. Les coordonnées complètes de l'hébergeur et sa politique d'hébergement doivent être annexées : [à compléter].

4. propriété intellectuelle

Le nom AfroMiam, le logo, l'interface et les contenus créés par AfroMiam sont sa propriété. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite. Les photographies de produits transmises par les commerçants restent leur propriété ; ils garantissent détenir les droits nécessaires à leur publication.

5. Contenus des commerces partenaires

Les fiches des commerces, leurs produits et leurs prix sont publiés par les commerçants partenaires sous leur responsabilité. AfroMiam met en place des contrôles d'approbation et peut modifier ou retirer un contenu non conforme.

6. Signalement

Tout contenu illicite, trompeur ou portant atteinte à un droit peut être signalé à contact@afromiam.ca, avec la référence concernée. Un traitement suit dans les meilleurs délais.

7. Documents contractuels applicables

• •Conditions d'utilisation de la plateforme.
• •Conditions de vente (commandes, paiement, livraison, remboursement).
• •Politique de confidentialité (données personnelles et droits).
• •Procédure de suppression de compte et de données.